Pierre Ducout

De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000042383479(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
JORFTEXT000027013366(source JORF)
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Ducout (Pierre, Jean, Gérard)
député honoraire de la Gironde, maire de Cestas ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre DUCOUT
maire de Cestas
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000025423284(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité national « trames verte et bleue »
1° Au sein du collège de représentants d'élus
a)
maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Comité national « trames verte et bleue »
duree="trois ans"
JORFTEXT000024683198(source JORF)
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Pierre Ducout
président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux nappe profonde de la région bordelaise
Objet:
membres du comité consultatif sur le prix de l'eau et la qualité des services d'eau et d'assainissement au sein du Comité national de l'eau
Au titre de représentant des présidents des commissions locales de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Pierre Ducout
président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux nappe profonde de la région bordelaise, bassin Adour-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Présidents des commissions locales de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Ducout
maire de Cestas
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000000469154(source JORF)
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Ducout (Pierre)
député-maire de Cestas (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
suppleant
JORFTEXT000000405800(source JORF)
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Ducout (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000397433(source JORF)
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Ducout (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Ducout (Pierre)
député
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
Comité de contrôle du Fonds forestier national
JORFTEXT000000753639(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Ducout (Pierre)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué à la jeunesse, et aux sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000200012(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Ducout (Pierre)
Sénateur désigné par le Sénat
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pierre Ducout
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Association des maires de France
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000533785(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991